Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Open Vineyard
M. FABRICE LEGER, Agissant pour le compte de la société "OPEN VINEYARD" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4008954
Date de dépôt :
31/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/05/2023
Open Vineyard de FABRICE LEGER

Présentation de la marque Open Vineyard

Déposée par voie électronique le 31 mai 2013 par monsieur FABRICE LEGER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Open Vineyard » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-25 du 21 juin 2013.

Le déposant est monsieur FABRICE LEGER domicilié(e) 54 Rue Damremont - 75018 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. FABRICE LEGER domicilié(e) 54 Rue Damremont - 75018 - Paris - France.

La marque Open Vineyard a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4008954.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Open Vineyard est expirée depuis le 31 mai 2023.

FABRICE LEGER a également déposé les autres marques suivantes : Le salon des outsiders , LE SALON DES OUTSIDERS DE JEAN-MARC QUARIN


M. FABRICE LEGER, Agissant pour le compte de la société "OPEN VINEYARD" en cours de formation - 54 Rue Damremont - 75018 - Paris - France


M. FABRICE LEGER - 54 Rue Damremont - 75018 - Paris - France


Publication - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25

Enregistrement sans modification - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-38

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ;

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